Commerce Est-Ouest

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53 documents pour Commerce Est-Ouest

- Décret n° 2011-441 du 20 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morbier »
... finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entrepris...
- Décret du 16 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la liaison est-ouest au sud d'Avignon, dénommée voie LEO, entre Les Angles (RN 100) et le lieudit L'Amandier, à Avignon (RN 7), ainsi que la déviation de la RN 570 à Rognonas entre le PR 4 + 040 de cette voie et son raccordement à la liaison est-ouest au sud d...
... Vaucluse, le président de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse, le président de la ch...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2011 (cas Cour d'appel d'Angers,Chambre Sociale, 5 juillet 2011, 09/01751)
... applicable est celle, nationale, du commerce de gros. . * * * * . La société Jean-Pierre Y..a...

- Décret du 16 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la liaison est-ouest au sud d'Avignon, dénommée voie LEO, entre Les Angles (RN 100) et le lieudit L'Amandier, à Avignon (RN 7), ainsi que la déviation de la RN 570 à Rognonas entre le PR 4 + 040 de cette voie et son raccordement à la liaison est-ouest au sud d'Avignon, conférant le caractère de route express à cette liaison et à la déviation de la RN 570 entre son raccordement à la liaison est-ouest au sud d'Avignon et la RD 35 et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes d'Avignon dans le département de Vaucluse, des Angles dans le département du Gard, de Rognonas, Châteaurenard et Barbentane dans le département des Bouches-du-Rhône et des plans d'aménagement de zones d'aménagement concerté situées sur le territoire des communes d'Avignon et des Angles
... Vaucluse, le président de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse, le président de la ch...
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
... justice ; ? l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ; ? l'Organisation pour la sécurité et la ...
- Décret n° 2011-647 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die »
... finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entrepris...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 1976 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 12 octobre 1976, 75-11.822)
... X.., NI REPRISE, NI VENTE DU FONDS DE COMMERCE, QU'OUEST-MONTAGE N'EST PAS UN SUCCESSEUR DE L'ENT...
- Décret n° 2010-1442 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châteaumeillant »
...�crites du xiiie siècle réglementant le commerce et les dates de récolte des raisins (ban des vend...
- Décret n° 2010-618 du 7 juin 2010 portant publication de la Mesure 4 (2008) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 170 ? Marion Nunataks, île Charcot, péninsule antarctique (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1)
... ou un biocide disponible dans le commerce (du Virkon par exemple). e) Matériel de terrain g...
- Arrêté du 12 décembre 2003 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Caen à recourir à l'emprunt

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