Commequiers

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...LOIRE-ATLANTIQUE . BOUGUENAIS. PITD. COMMEQUIERS. ZONE NORD. BRETAGNE. 4.  . PITD. CONCARNEAU. ZON...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 janvier 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 6 janvier 2010, 08-21.577)

... Hervé», située commune de COMMEQUIERS; que suivant acte sous seing privé du 24 juin 1...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 5 décembre 2007, 03/3005)

...85220 COMMEQUIERS. agissant poursuites et diligences de son Gérant ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 5 décembre 2007, 03/03005)

...85220 COMMEQUIERS. agissant poursuites et diligences de son Gérant ...

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 9 juin 1994 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, 2e chambre, du 9 juin 1994, 93NT00515, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-01-02-035 La signalisation du danger que constituait un dispositif d'alerte composé de dix bandes rugueuses à arêtes vives de 3 à 5 cm de hauteur, disposées par séries sur une longueur de 77 m 50, et qui imposait aux usagers de la voie une vitesse très limitée, par un panneau A 2 "dos d'âne" situé 130 mètres avant la première bande, par un panneau "sortie d'école" situé à hauteur de la deuxième série de deux bandes et le panneau indiquant l'entrée de l'agglomération à une distance de 40 m de la fin du dispositif ne peut être regardée comme appropriée à ce danger.

... motocyclette sur la voie communale de COMMEQUIERS à CHALLANS, à l'entrée de cette dernière agglo...

• Décision no 2001-210 du 4 avril 2001 modifiant la décision no 96-972 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios chrétiennes en France RCF Vendée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Vendée

...'émission : lieudit La Jouère, 85220 Commequiers. Altitude du site : 50 mètres. Hauteur de...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2001
• Décision

• Décision n° 2001-822 du 11 septembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Vendée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Vendée

...'émission: lieudit La Jouère, 85220 Commequiers. Altitude du site: 50 mètres. Altitude de l'anten...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2002
• Décision

• Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

...Le Gras Jean, 85220 Commequiers. 85-1118. 4 mars 2008. CUMA La Bonnetière. Mairie...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts (zone de protection spéciale)

..., Bouin, Challans, Châteauneuf, Commequiers, Le Fenouiller, La Guérinière, Noirmoutier-en-l'...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision no 2001-210 du 4 avril 2001 modifiant la décision no 96-972 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios chrétiennes en France RCF Vendée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Vendée

...'émission: lieudit La Jouère, 85220 Commequiers. Altitude du site: 50 mètres. Hauteur de l'antenn...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2001
• Décision