Commeny

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10 documents pour Commeny

- Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du Vexin français (région Ile-de-France)
..., Chaussy, Chérence, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-...
- Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques
..., Chauvry, Chennevières-lès-Louvres, Commeny, Cormeilles-en-Vexin, Epiais-lès-Louvres, Epiais-...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mars 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0090, du 30 mars 2006)
...11 Grand Rue 95450 COMMENY représentée par Me Eric CORTIAL, avocat au barre...

- Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine
..., Chaussy, Chérence, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-lès-Louvres, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret no 95-704 du 9 mai 1995 portant classement du parc naturel régional du Vexin français (Ile-de-France)
... Ableiges, Avernes, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Courcelles-sur-Viosne, Frémainv...
- Arrêté du 10 septembre 1998 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Arthies, Banthelu, Le Bellay-en-Vexin, Commeny, Guiry-en-Vexin, Moussy, Saint-Cyr-en-Arthies, Wy-...
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
... 765 Mme Commeny (Julie), 15 février 1985. 766 Mme Giraud (Aurél...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...-lès-Louvres, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt, Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-...
- Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales
... 765 Mme Commeny (Julie), 15 février 1985, Gynécologie-obstétriq...