Commelle

• Décret du 17 février 2011 portant dissolution du conseil municipal de la commune de Commelle (Isère)

• Journal Officiel num. 41, 18 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décision n° 2011-838 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Radios chrétiennes en France Lyon Fourvière à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Lyon Fourvière

... du site : lieudit Route touristique, Commelle-Vernay (42). Altitude du site (NGF) : 381 mètres....

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 avril 2008 (cas Cour d'appel de Reims, Chambre civile 1, 28 avril 2008, 05/3295)

... Vitry le Croisé, cadastrées lieudit La Commelle St Père, section YZ no9, lieudit Bas de la Commel...

• Décision n° 2011-854 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL Activ Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Activ Radio

...Adresse du site : rue Chassignol, Commelle-Vernay (42). Altitude du site (NGF) : 422 mètres....

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-891 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulés Chérie FM Alpes, Chérie FM Drôme-Ardèche, Chérie FM Grenoble, Chérie FM Lyon-Rhône/Chérie FM Vienne, Chérie FM Villefranche-sur-Saône et Chérie FM Loire

...Adresse du site : rue Chassignol, Commelle-Vernay (42). Altitude du site (NGF) : 422 mètres....

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-894 du 27 septembre 2011 autorisant la SA LV & Co à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM Radio

... du site : lieudit Route Touristique, Commelle-Vernay (42). Altitude du site (NGF) : 381 mètres....

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Cherier ; Chirassimont ; Combre ; Commelle-Vernay ; Cordelle ; Le Coteau ; Cours-la-Ville ; C...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2011-81 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

...Adresse du site : rue Chassignol, Commelle-Vernay (42). Altitude du site (NGF) : 423 mètres....

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2011
• Décision

• Décret n° 2011-783 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte roannaise »

... de la Loire : Arcon, Cherier, Commelle-Vernay, Cordelle, Crémeaux, Dance, Les Noés, Ouc...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Chevrières (2), Cleppé (2), Commelle-Vernay, Coteau (Le), Cuzieu, Ecotay-l'Olme (1), Ep...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté