combronde immobilier

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...Châtelguyon : Créta. 63. COMBRONDE. Combronde : Pierre. 63. COURPIERE. Courpière : B...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mars 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 2, 4 mars 2008, 07/01269)

...M. José X.. .. . 63460 COMBRONDE . Représenté par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avou... a concédé à la société Bouygues Immobilier la réalisation d' un programme de mise en valeur ...

• Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire

... de l'état civil ; 6° Actions immobilières pétitoires et possessoires ; 7° Saisies immobili... . [Riom (4)]. Cantons d'Aigueperse, Combronde, Ennezat, Manzat, Menat, Montaigut, Pionsat, Ponta...

• Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
• Ministère de la justice
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

...Combronde. - Eglise Saint-Genès-le-Comte (CAD AD 117): insc...Ensemble immobilier, 31, rue Saint-Jean, 12, rue de la Comédie: ensem...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

... Combronde. - Eglise Saint-Genès-le-Comte (CAD AD 117) : ins... Ensemble immobilier, 31, rue Saint-Jean, 12, rue de la Comédie : ense...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste