combressol

• Arrêté du 6 juin 2011 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Maurice), né le 18 mars 1924 à Combressol (Corrèze), décédé postérieurement à juillet ...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret du 18 mai 2004 portant classement du parc naturel régional de Millevaches en Limousin (Limousin)

...Alleyrat, Ambrugeat, Combressol, Darnets, Davignac, Maussac, Meymac, Péret-Bel-Ai...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (19056) ; Collonges-la-Rouge (19057) ; Combressol (19058) ; Concèze (19059) ; Condat-sur-Ganaveix (...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 9 mars 1992 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

...Alleyrat, Bar, Chameyrat, Chaveroche, Combressol, Corrèze, Darnets,. Davignac, Egletons, Eyrein, F...

• Journal Officiel num. 69, 21 mars 1992
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté

• Arrêtés du 9 mars 1992 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

... Alleyrat, Bar, Chameyrat, Chaveroche, Combressol, Corrèze, Darnets, Davignac, Egletons, Eyrein...

• Journal Officiel num. 69, 21 mars 1992
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Léger), né le 18 mars 1924 à Combressol (Corrèze), décédé postérieurement à juillet ...

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté