colza 2008

• Arrêté du 26 août 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

• Journal Officiel num. 207, 5 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 12 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

• Journal Officiel num. 46, 23 février 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 25 mars 2008, 07/459)

... et leurs tarifs (huile de Tournesol, huile colza, vinaigre de cidre, mélange pour volailles, veau ...

• Arrêté du 28 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Code général des impôts

... 2007-1822 du 24 décembre 2007 finances pour 2008 : Le 2 de l'article 39 s'applique aux exercices cl... solidarité à la charge des producteurs de colza, de tournesol et de navette portant sur toutes les...

• Codes

• Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

... et plants ; Vu l'arrêté du 26 août 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et va...

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques

... phytopharmaceutiques ; Vu la directive 2008/127/CE de la Commission du 18 décembre 2008 modif.... HUILES VÉGÉTALES / HUILE DE COLZA . 1. Identité : Nom commun : Huiles végétales /...

• Journal Officiel num. 53, 4 mars 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

... documents présentant, depuis le 1er janvier 2008, la situation des terres concernées au regard du ...Biogazole de colza. 29. Biogazole de tournesol. 18. Biogazole de soja...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 novembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

... 2007, du 13 septembre 2007, du 12 février 2008 modifié, du 26 août 2008, du 1er avril 2009 modi...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2008-534 du 5 juin 2008 visé à l'article L. 442-9 du code de commerce et fixant les conditions définissant la situation de forte hausse des cours de certaines matières premières agricoles ainsi que la liste des produits concernés

..., blé dur, maïs) et des oléagineux (colza, tournesol, soja, pois protéagineux). ARTICLE 2. ...

• Journal Officiel num. 132, 7 juin 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret