Coly

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80 documents pour Coly

- Arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 tunnel de Saint-Amand-de-Coly (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 5 février 2011 portant nomination au comité consultatif du secteur financier
...Mme Ludivine Coly-Dufourt, en qualité de suppléante. M. Pierre Cer...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Rocamadour'
... de Montignac: la commune de Saint-Amand-de-Coly. Canton de Salignac-Eyvigues: les communes d'Archi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision n° 2010-943 du 2 décembre 2010 modifiant la décision n° 2010-608 du 13 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur les multiplex R 1, R 2, R 4 et R 6
... susvisée, les lignes relatives aux zones de Coly, Meihlan-sur-Garonne, Périgueux Nord-Ouest, Coula...
- Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
- Décision
- Décret du 6 mai 2010 portant concession de la médaille militaire
...Coly (Moussa), de nationalité sénégalaise, ancien ca...
- Journal Officiel num. 106, 7 mai 2010
- Décret
- Arrêté du 12 septembre 2007 portant nomination au Conseil national de la consommation
...En qualité de titulaire. Mme Coly-Dufourt (Ludivine), membre de l'association de con...
- Arrêté du 23 octobre 2009 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
...Sékou COLY, né le 31 décembre 1964 à Katinong (Sénégal)....
- Arrêté du 12 septembre 2007 portant nomination au Conseil national de la consommation
...En qualité de titulaire. Mme Coly-Dufourt (Ludivine), membre de l'association de con...
- Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010
...286. Saint-Ambroix. 18198. 38,095 %. 256. Coly. 24127. 42,466 %. 159. Coubjours. 24136. 40,000 %....
- Arrêté du 12 septembre 2007 portant nomination au Conseil national de la consommation
...En qualité de titulaire. Mme Coly-Dufourt (Ludivine), membre de l'association de con...

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