Colorants

Législation

Journal Officiel, 23 Février 2001

Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques

Ministère de l'emploi et de la solidarité

... du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 24 octobre 2000, Arrêtent : - Les colorants qui peuvent entrer dans la composition des ...

Législation

Journal Officiel, 27 Septembre 2007

Arrêté du 11 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

...CE de la Commission du 17 avril 2007 ; 5131-3 (3°) ; Vu l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ; ...

Législation

Journal Officiel, 09 Décembre 2005

Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques

Ministère de la santé et des solidarités

Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ...

Législation

Journal Officiel, 10 Septembre 2003

Décret n° 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir en contact avec le corps humain

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Décret n° 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir ...

Législation

Journal Officiel, 19 Octobre 1993

Arrêté du 8 septembre 1993 modifiant et complétant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses

Ministère des affaires sociales, de la sante et de la ville

... du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ......tions des Etats membres relatives aux produits cosmétiques; 658-6; Vu l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ...

Législation

Journal Officiel, 25 Juin 1992

Arrêté du 9 juin 1992 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses

Ministère des relations avec le parlement

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Arrêté du 9 juin 1992 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ...

Législation

Journal Officiel, 04 Décembre 1990

Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses

Ministère de la solidarite de la sante et de la protection sociale

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques ...

Législation

Journal Officiel, 10 Septembre 2003

Avis relatif à l'application du décret n° 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir en contact avec le corps humain

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Avis et communications Avis divers Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Avis relatif à l'application du décret n° 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir ...