colonies de vacances ski

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18 documents pour colonies de vacances ski

- Code du tourisme
... du dernier recensement, au rythme des vacances d'emploi constatées dans la commune et sans que c...-35, la taxe n'est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectives d'enfants tels ...
- Codes
- Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... légers (auberges de jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55.2AA. 2... à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 55.2EB. 2,50. TC . Foyers d'é...
- Code général des collectivités territoriales
... complémentaires, de nouvelles vacances se produisent, le conseil municipal procède néan...-35, la taxe n'est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectives d'enfants tels ...
- Codes

- Arrêté fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
...�bergements à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 7791.1. Créateurs et intermé...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie réglementaire du code du tourisme
... du 25 mai 1968 relatif aux villages de vacances, à l'exception des deuxième, troisième et quatr...-35, la taxe n'est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectives d'enfants tels ...
- Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... légers (auberges de jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55.2 EB. ... à équipements développés (colonies de vacances, etc.). 55.3 AA. Restaurants et cafés...
- Arrêté du 12 mars 1990 portant agrément des maisons familiales de vacances (98e liste)
...), gérée par l'union haute-alpine des colonies de vacances, 1, avenue du Commandant-Dumont, 05000...
- Décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie réglementaire du code du tourisme
... du 25 mai 1968 relatif aux villages de vacances, à l'exception des deuxième, troisième et quatr...-35, la taxe n'est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectives d'enfants tels ...
- Décret du 19 avril 2000 portant promotion et nomination
...), président fondateur de villages de vacances; 58 ans de services civils, militaires et d'activi... (Elie), ancien directeur de centres de colonies de vacances; 64 ans d'activités professionnelles,...
- Journal Officiel num. 97, 23 avril 2000
- Décret
- Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles
... légers (auberges de jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). . 55.2 ... à équipements développés (colonies de vacances, etc.). . 55.2 FB. Foyers d'étudian...

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