colonies britanniques

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2 termes du glossaire pour colonies britanniques

21 documents pour colonies britanniques

- Décret n° 2011-1512 du 14 novembre 2011 portant publication de la Mesure 14 (2010) ? zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Southwest Anvers et bassin Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
..., la stratigraphie des diatomées et les colonies de manchots ont replacé les données actuelles du... donnéessur les plantes des Services britanniques dans l'Antarctique (British Antarctic Survey [2007...
- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
...�sent paragraphe n'est pas applicable aux colonies de vacances. . Avant le placement en colonies de ... accordera aux ressortissants britanniques, victimes civiles d'un fait de guerre survenu en F...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 octobre 1993 (cas Conseil d'Etat, Assemblée, du 15 octobre 1993, 142578)
-01-02-01, 335-04-01 Demande d'extradition d'un ressortissant malais adressée au gouvernement français par le gouvernement du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord et le gouverneur de la colonie royale de Hong-Kong, pour des infractions financières commises à Hong-Kong. En vertu de ses articles 27 et 28, la Convention européenne d'extradition du 13 décembre 1957 ne s'applique pas au territoire de la colonie royale de Hong-Kong où demeure en vigueur la convention franco-britannique d'extradition modifiée du 14 août 1876 applicable, aux termes de son article 16, "dans les colonies et autres possessions étrangères des deux hautes parties contractantes" au nombre desquelles figure la colonie royale de Hong-Kong possédée par la Grande-Bretagne en vertu du traité du 29 août 18...

... demande d'extradition des autorités britanniques ; qu'en s'estimant sur ces points lié par l'avis ...

- Décret n° 2012-159 du 30 janvier 2012 portant publication de la Mesure 7 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
... le plus approprié pour surveiller les colonies d'otaries à fourrure susceptibles d'être touché..., de 60 à 75 chasseurs de phoque britanniques auraient vécu à terre au cap Shirreff et 95 000 ...
- Décret n° 2012-61 du 18 janvier 2012 portant publication de la Mesure 4 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 126 (Péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011 ? plan de gestion révisé (1)
... du sud (Mirounga leonina), de petites colonies d'otaries à fourrure de l'Antarctique (Arctocepha... chasseurs de phoques américains et britanniques qui vivaient sur la côte dans des refuges et grot...
- Décret n° 2011-143 du 3 février 2011 portant publication de la mesure 2 (2009) ? Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 : île Southwest Anvers et bassin Palmer (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ? Plan de gestion révisé (1)
..., la stratigraphie des diatomées et les colonies de manchots ont replacé les données actuelles du... sur les plantes des Services britanniques dans l'Antarctique (British Antarctic Survey [2007...
- Décret n° 2011-42 du 11 janvier 2011 portant publication de la Mesure 1 (2009) ? Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 3 ? cap Denison, baie du Commonwealth, Terre George V, Antarctique de l'Est, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)
... et/ou aux expéditions antarctiques britanniques, australiennes et néo-zélandaises (BANZARE) de 1... des bâtiments AAE, des objets ou des colonies d'oiseaux ou de lichens ; il doit se faire en conf...
- Décret n° 2010-616 du 7 juin 2010 portant publication de la Mesure 1 (2008) ? Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 ? île South-West Anvers et bassin Palmer (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1)
..., la stratigraphie des diatomées et les colonies de manchots ont replacé les données actuelles du... sur les plantes des services britanniques dans l'Antarctique (British Antarctic Survey [2007...
- Décret n° 2011-1066 du 6 septembre 2011 portant publication de la Mesure 11 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 159 (cap Adare, côte Borchgrevink) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... des expéditions antarctiques britanniques (Terra Nova) de Robert Falcon Scott (1910-1913) se...�ninsule Adare sont occupées par une des colonies de manchots Adélie (Pygoscelis adeliae) dans l'An...
- Décret n° 2009-1371 du 6 novembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2002) Système des zones protégées de l'Antarctique ? Plan de gestion pour les zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptée à Varsovie le 20 septembre 2002 (1)
...Seabee Hook est le site de l'une des colonies les plus grandes de manchots dans la région de la... été au départ installée par les Britanniques qui l'ont administrée en permanence de 1961 à 19...

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