colomiers materiaux

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8 documents pour colomiers materiaux

- Arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
...322u. 2 ans. YMCA de Colomiers. V. Gardien d'immeuble. 334t. 5 ans. Centre nation...IV. Technicien de production des matériaux pour la construction et l'industrie (5 options). 2...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 juin 2011 (cas Cour d'appel de Toulouse, 8 juin 2011, 10/030091)
...INTIMÉS . Madame Nicole Y.. .. 31770 COLOMIERS . Monsieur Emile Y.. .. 31770 COLOMIERS . Représe... ou, le cas échéant, l'absence de matériaux et produits contenant de l'amiante mentionnés à ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mars 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 4 mars 2008, 04/00281)
...J. J. Y.., . LA S. A. R. L. CHAUSSON MATERIAUX, . LA S. A. R. L. CHAUSSON MATERIAUX SUD OUEST, . ... Jacca 5- 7, Chemin de la Menude 31770 COLOMIERS, . Représentée par la S. C. P. Solange CASTEJA- ...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 8 octobre 2007, 06/03835)
... CHAUSSON TRALIS ANCIENNEMENT CHAUSSON MATERIAUX. représentée par la SCP RIVES-PODESTA. Société...29 chemin de la Salvetat. 31770 COLOMIERS. représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, a...
- Arrêté du 3 juillet 2000 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit..., puis 19, chemin de la Menude, 31770 Colomiers, puis 82400 Golfech : de 1950 à 1999. Nord - ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 9 juillet 2008, 07/02096)
... le 23 juillet 2004 du club de rugby de Colomiers dont il était le gérant. . Suivant acte so... de deux sociétés concurrentes: BC MATERIAUX et BENAC SBI. - mai 2005: actions en paiement dili...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mai 2006 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0028, du 15 mai 2006)
... LE CADRE DU TRAVAIL, le 24/09/2001, à Colomiers, infraction prévue par l'article 221-6 AL.1 du Co... à ses collègues spécialisés les matériaux à mettre en place. Il n'avait pas à se trouver s...
- Arrêté du 3 juillet 2000 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
... établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit..., puis 19, chemin de la Menude, 31770 Colomiers, puis 82400 Golfech: de 1950 à 1999. Nord - Pas-d...