Colomiers

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230 documents pour Colomiers

- Arrêté du 2 juillet 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)
- Arrêté du 18 décembre 2001 autorisant la réalisation d'un test de comparaison de fichiers de « points géographiques » d'adresses sur la commune de Colomiers
- Arrêté du 2 juillet 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 mars 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 11/03/2011, 330722)
... Toulouse Cedex 05 (31505), et la SEM DE COLOMIERS, dont le siège est 1 place de l'Hôtel à Colomie...
- Arrêté du 29 juin 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)
- Arrêté du 6 janvier 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré SA Colomiers Habitat
- Arrêté du 29 juin 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Victor Hugo de Colomiers (académie de Toulouse)
- Décret du 3 août 1999 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch-Est et Aubiet-Ouest, entre Aubiet-Est et L'Isle-Jourdain et entre Pujaudran-Est dans le département du Gers et la RD 65 dans le département de la Haute-Garonne, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Auch, Gimont, Monferran-Savès et L'Isle-Jourdain dans le département du Gers, Léguevin, Pibrac et Colomiers dans le département de la Haute-Garonne et conférant le caractère de route express à la RN 124 entre Auch-Est et Colomiers
- Arrêté du 18 décembre 2001 autorisant la réalisation d'un test de comparaison de fichiers de « points géographiques » d'adresses sur la commune de Colomiers
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...REVEL. PIC. IMERYS STRUCTURE COLOMIERS. TIGF. TOULOUSE. 0. HAUTE-GARONNE. COLOMIERS. PIC....

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