colombia

• Arrêté du 24 janvier 2012 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Aum Shinrikyo. Autodefensas Unidas de Colombia ? AUC. EL FATMI, Nouredine. Du rajout des mentio...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 22 janvier 2001 (cas Tribunal des Conflits, du 22 janvier 2001, 01-03.196, Publiéu bulletin; Demandeur: Centre hospitalier de Montpellier; Defendeur: socié Babcock et autre.)

• Arrêté du 9 février 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Autodefensas Unidas de Colombia - AUC, Forces unies d'autodéfense de Colombie. Ba...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Etats-Unis : la Cour suprême reconnaît le droit individuel de posséder une arme chez soi dans un objectif d'autodéfense

..., 26 juin 2008 (nº 07-290), "District of Colombia c/ Heller" - http://www.supremecourtus.gov/opinion...

• La Revue des Droits Etrangers
• Num. 137-138, Juillet 2008

• Arrêté du 12 octobre 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Autodefensas Unidas de Colombia, AUC (Forces unies d'autodéfense de Colombie). Ba...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 15 avril 2010 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Autodefensas Unidas de Colombia - AUC ; Forces unies d'autodéfense de Colombie. B...

• Journal Officiel num. 96, 24 avril 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 octobre 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 23 octobre 1990, 88-18.600)

...�tentions dirigées contre les sociétés Colombia Pictures Industries et Twentieth Century Fox Y.. X...

• Arrêté du 14 octobre 2009 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

...Fuerzas armadas revolucionarias de Colombia (FARC) - Forces armées révolutionnaires de Colom...

• Journal Officiel num. 246, 23 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 juin 1984 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 22 juin 1984, 38108 37368)

-04-02-01-03-02 Le principe de la créance acquise par la société C. sur les autres sociétés du groupe auquel elle appartient était certain le 31 octobre 1974, date de la clôture de l'exercice 1973-1974, mais n son montant n'a été précisé, eu égard au délai que nécessite la réunion des éléments servant au calcul des redevances, que postérieurement à cette date. Ainsi la société C., dont l'administration n'établit pas qu'elle ait fait des diligences insuffisantes en vue d'abréger les délais de versement des redevances, était en droit de ne pas inclure le montant de la créance dont s'agit dans le bénéfice de l'exercice clos le 31 octobre 1974.

...qu'au sein du groupe international Colombia Broadcasting Corporation, dont fait partie la soci...

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... economic performance in a case study for Colombia. Regional trading arrangements for Chile: do the r...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2004
• Premier ministre
• Avis