collonges les premieres

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7 documents pour collonges les premieres

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 mai 2001 (cas Cour d'appel de Dijon, du 22 mai 2001)
...épouse G.. demeurant 21110 COLLONGES LES PREMIERES Madame Danielle A.. épouse B.. deme...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. AIN. 01109. COLLONGES. LAC LEMAN RIVE FRANCAISE. AIN. 01110. COLOMIEU. F...COTE-D'OR. 21183. COLLONGES-LES-PREMIERES. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. COTE-D'OR...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... CESSY ; CHALLEX ; CHEVILLARD ; CHEVRY ; COLLONGES ; CONDAMINE ; CROZET ; DIVONNE-LES-BAINS ; ECHENEV... ; COLLONGES LES BEVY ; COLLONGES LES PREMIERES ; COLOMBIER ; COMBERTAULT ; COMBLANCHIEN ; COMMARI...

- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (69) ; Huguette BAILLY, maire de COLLONGES-LES-BEVY (21) ; Patrick MAYNARD, maire d'ESPINCHAL... Yvette ROUSSEAU, maire de COLLONGES-LES-PREMIERES (21) ; Jean-Yves MERLE, maire de NOTRE-DAME-DE-BON...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 27 juin 2011, 10/04970)
..... . 01550 COLLONGES . représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués �... et d'hébergement devant s'exercer les premières, troisièmes et cinquièmes fins de semaines de ch...
- Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »
... xixe siècle, le vignoble connaît ses premières difficultés avec la crise phylloxérique. Vers 19..., Chorey-lès-Beaune, Clémencey, Collonges-lès-Bévy, Combertault, Comblanchien, Corcelles-l...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... des communes constituant les quatre premières zones. La zone 5 correspond aux rejets effectués ..., Charly, Chassagny, Chassieu, Chaussan, Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condri...