Collegien

• Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises

...VAUDOY-EN-BRIE. SEINE-ET-MARNE. D 471. COLLEGIEN. A 4. D 57. MONTEREAU-SUR-LE-JARD. SEINE-ET-MARNE....

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 12 juin 2008, 07/07551)

...ZAC les Portes de la Forêt COLLEGIEN . 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 . représentée pa...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 3 mars 2011, 10/04149)

...Attendu que Geoffrey est collégien; que Madame X.. justifie bénéficier pour lui d'u...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 juillet 1985 (cas Cour de cassation, Chambre civile 1, du 22 juillet 1985, 84-10.087)

... QUE CETTE INFIRMITE, FRAPPANT UN JEUNE COLLEGIEN, ENTRAINAIT NECESSAIREMENT POUR LUI LA PERTE D'UNE...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2 , 26 mai 2011, 10/06709)

... professionnelle; que Thomas est collégien; . Attendu que le père n'ayant plus aucune relati...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 février 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 26 février 2008, 06/08374)

...INTIMÉ. MAGASIN CARREFOUR COLLÉGIEN . Centre Commercial Régional BAY 2 - Collégien. ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Papeete, Chambre civile 1, 18 octobre 2007, 03/00282)

... GARANTIE qui estime, s'agissant d'un collégien, que la moitié du SMIG constitue une base suffisa...

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...CLAYE-SOUILLY . 77 . D 471 . A104 . COLLEGIEN . D 636 . RUBELLES . 77 . D 305 . N 104 . COMBS-LA...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 novembre 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0023, du 14 novembre 2006)

..., alors collégien, conteste l'évaluation de son préjudice corporel...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Chanteloup-en-Brie, Chelles, Chessy, Collégien, Combs-la-Ville, Conches-sur-Gondoire, Courtry, Cr...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté