cokerie

• Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM

... .  .  . PZC6.  .  .  . Waziers. Cokerie de Waziers. PZC5.  .  .  .  .  . PZC6.  .  ...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 novembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 29 novembre 2011, 10-28.339, Publié au bulletin)

... par ARCELOR dans le lavage des gaz de cokerie et qu'il avait des caractéristiques différentes ...

• Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012

...Cokes de Carling SAS. 062. 01074. HBL cokerie Carling. Carling. 57. Cokerie. 250 510. 250 510....

• Journal Officiel num. 194, 22 août 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 27 juin 2008, 06/02305)

... de SOLLAC DUNKERQUE dans le service cokerie, je parle aujourd'hui en connaissance de cause et ...

• Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux chaudières présentes dans les installations de combustion d'une puissance thermique supérieure ou égale à 20 MWth autorisées ou modifiées à compter du 1er novembre 2010

...100. 5. 100. GPL. 5. 150. 5. 100. Gaz de cokerie. 400. 200. 10. 250. Gaz de hauts-fourneaux. 200. 2...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 novembre 2010 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 26/11/2010, 323534)

... d'agglomération à minerai, une cokerie, cinq haut-fourneaux, trois aciéries, quatre trai...

• Arrêté du 27 décembre 2007 portant nomination et détermination des missions du liquidateur de Charbonnages de France

... des garanties liées à la cession de la cokerie de Carling ainsi qu'à celles des filiales et part...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret n° 2007-1806 du 21 décembre 2007 portant dissolution et mise en liquidation de Charbonnages de France et modifiant le décret n° 2004-1466 du 23 décembre 2004 relatif à l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

... du triangle et des lagunes de l'ancienne cokerie de Marienau, de la verse de Cadacut, traitement du...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Décret n° 2005-1109 du 5 septembre 2005 portant publication du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (ensemble huit annexes), fait à Aarhus le 24 juin 1998 (1)

... en circuit fermé (par exemple dans les cokeries, ou utilisation d'électrodes inertes pour l'élec...

• Journal Officiel num. 207, 6 septembre 2005
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 27 juin 2008, 06/02275)

... totalité des secteurs de l'usine (agglo, cokerie, hauts-fourneaux, aciéries, laminoirs), très exp...