Coke

• Avis aux importateurs de coke d'un diamètre de plus de 80 millimètres originaire de la République populaire de Chine

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 novembre 1982 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 17 novembre 1982, 30828, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-021 Sont exonérés de la taxe foncière sur les propriétés bâties les "réfrigérants atmosphériques", les chemins de roulement et les quais de "l'enfourneuse-défourneuse", l'ouvrage de soutien du "coke-car" et les "rampes à coke" qui d'une part sont des outillages et autres installations et moyens matériels d'exploitation, au sens et pour l'application du 11° de l'article 1382 du CGI et d'autre part ne font pas partie des installations expressément soumises à la taxe par l'article 1381, 1° et 2°, du CGI [1].

• Avis aux importateurs de coke d'un diamètre de plus de 80 millimètres originaire de la République populaire de Chine

• Journal Officiel num. 72, 25 mars 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décret fixant les conditions d'application du III de l'article 158 D et du 2 de l'article 265 ter du code des douanes.

... le gaz naturel, la houille, les lignites, le coke ainsi que les produits pétroliers repris au table...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Avis aux importateurs de coke de plus de 80 millimètres originaire de la République populaire de Chine

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Code des douanes

... gaz naturel, la houille, les lignites et le coke, sont produits, détenus, reçus ou expédiés en ...

• Codes

• Avis aux importateurs de coke originaire de la République populaire de Chine

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 février 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 féier 2004, 02-86.244)

... précédemment un produit solide, le coke pétrole fine, pour lequel les taxes liées aux pr...

• Avis aux importateurs de coke d'un diamètre de plus de 80 millimètres originaire de la République populaire de Chine

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 1er avril 2010 fixant les modalités de la déclaration et de la vérification des émissions des installations entrant à compter du 1er janvier 2013 dans le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

... ? additifs contenant du carbone (par exemple coke sous ses diverses formes). II. ? Calcul des émiss...

• Journal Officiel num. 89, 16 avril 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté