cohen

• Décret du 22 mars 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. Cohen (Patrice)

• Journal Officiel num. 69, 23 mars 2010
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 26 août 2009 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - Mme Cohen (Evelyne)

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2009
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Remise du rapport Cohen-Tanugi sur l'Europe dans la mondialisation

Le 15 avril 2008, Laurent Cohen-Tanugi a remis son rapport sur l'Europe dans la mondialisation à la ministre de l'Economie et des Finances, Christine...

• La Revue des Droits Etrangers
• Num. 133, Avril 2008

• Décret du 22 mai 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Cohen (Daniel)

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décret du 1er février 2006 portant radiation et intégration (chargés de recherche automatique) - M. Cohen-Steiner (David)

• Journal Officiel num. 30, 4 février 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 février 1998 (cas A.N., Paris (2e circ.))

N., Paris (2e circ.) - Journal officiel du 21 février 1998, p. 2755 -

... n°97-2234 présentée par Mme Lyne COHEN-SOLAL, demeurant à Paris (5ème arrondissement), ...

• Décret du 1er février 2006 portant radiation et intégration (chargés de recherche automatique) - M. Cohen-Steiner (David)

• Journal Officiel num. 30, 4 février 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 27 mars 2006 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Cohen (Henri)

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Arrêté du 14 avril 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Cohen (Israël), né le 18 juillet 1901 à Plovdiv (Bulg...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 6 mai 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Cohen (Isaac, Paul), né le 1er janvier 1905 à Marseill...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté