cognitives

• LOI n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (1)

..., l'informatique et les sciences cognitives. Ce rapport est rendu public. ARTICLE 55. Au deuxi...

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2011
• Loi

• Arrêté du 27 septembre 2011 relatif au changement de nom de la société, à la modification de la date de fin de prise en charge et aux modifications d'inscription du fauteuil roulant électrique monte-marches TOPCHAIR-S de la société Topchair SAS au chapitre 1er du titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

... d'obstacles et qui ont des capacités cognitives leur permettant d'assurer la maîtrise du fauteuil...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Code de la propriété intellectuelle

..., physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, dont le niveau d'incapacité est é...

• Codes

• Décret modifiant l'annexe 2-4 du code de l'action sociale et des familles établissant le guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées

... physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble d...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 3 mai 2011 portant inscription d'une spécialité pharmaceutique sur la liste prise en application de l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 12 août 2010 portant inscription, sur ladite liste, de spécialités pharmaceutiques pour les patients atteints de myopathies inflammatoires

... de sécurité concernant les facultés cognitives, la croissance, la maturation sexuelle (notamment ...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision du 26 avril 2011 portant attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées

...�Discipline de neuroscience et sciences cognitives. Le médecin en chef Ricard (Damien, Joël). Chai...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Arrêté du 30 mars 2011 fixant la liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnée à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale

...Lésions psychiatriques. Altérations cognitives. Délires. Etats de stress posttraumatique. Syndro...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2011 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres dans la recherche du service de santé des armées pour l'année 2012

... « neurosciences et sciences cognitives » figurant dans le tableau du II : Au lieu de lir...

• Journal Officiel num. 21, 25 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision du 21 juin 2011 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en recherche à des praticiens des armées

... « neurosciences et sciences cognitives ». Le médecin en chef Meckler (Cédric). Le mé...

• Journal Officiel num. 157, 8 juillet 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décision

• Arrêté du 2 septembre 2011 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres dans la recherche du service de santé des armées pour l'année 2012

... . Neurosciences et sciences cognitives. 1. Médecin des armées. Biologie et biochimie de...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté