Cogners

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3 documents pour Cogners

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-sur-le-Loir, Château-l'Hermitage, Chenu, Cogners, Commerveil, Congé-sur-Orne, Conlie, Contilly, Co...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
..., domicilié lieudit La Mare, 72310 Cogners. Cette installation, d'une capacité de production...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Chenu, Cherre, Cherreau, Clermont-Creans, Cogners, Conflans-sur-Anille, Connerre, Cormes, Coudrecieu...

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