codognan 30

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12 documents pour codognan 30

- Décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezouce, Saint-Gervasy, Marguerittes, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Milhaud, Aubord, Bernis, Beauvoisin, Vestric-et-Candiac, Vergèze, Codognan, Le Cailar, Aimargues, Gallargues-le-Montueux et Aigues-Vives dans le département du Gard, Lunel, Saturargues, Lunel-Viel, Valergues, Saint-Brès, Mudaison, Baillargues, Mauguio, Montpellier, Lattes et Villeneuve-lès-Maguelonne dans le département de l'Hérault
...123-24 à L. 123-26, L. 352-1, R. 123-30 ; Vu le code de l'urbanisme, notamment ses article...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 6 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Nîmes, 6 mars 2008, 08/00014)
...�s certifiant que l'affichage a eu lieu du 2 au 30 juin 2004 en mairie, . Vu les numéros des journa... 44 place de la République - 30920 CODOGNAN, Profession: Agriculteur, né le 05 Juillet 1941 �...
- Décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Bezouce, Saint-Gervasy, Marguerittes, Redessan, Manduel, Bouillargues, Garons, Caissargues, Nîmes, Milhaud, Aubord, Bernis, ...
..., Vestric-et-Candiac, Vergèze, Codognan, Le Cailar, Aimargues, Gallargues-le-Montueux et A...123-24 à L. 123-26, L. 352-1, R. 123-30;. Vu le code de l'urbanisme, notamment ses article...

- Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »
... qualité, Arborial, 12, rue Rol-Tanguy, TSA 30003, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex. Téléphone : 01...-et-Clairan, Carnas, Caveirac, Clarensac, Codognan, Collias, Combas, Comps, Congéniès, Corconne, Cr...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 décembre 1997 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 8 décembre 1997, 151708, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-01-03, 135-02-01-02-02-03-01, 135-02-01-02-02-03-02, 49-04-01-01-02, 54-01-05 En prenant, sur le fondement des articles 6 et 11 du décret du 11 février 1976, un arrêté mettant en demeure une société d'enlever un dispositif publicitaire dont l'implantation réduit la visibilité de la signalisation routière, le maire agit non pas dans le cadre des pouvoirs qu'il tient, en sa qualité de représentant de l'Etat, de la loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes, mais, pour des fins relatives à la sécurité de la circulation, dans le cadre des pouvoirs de police qu'il exerce au nom de la commune sur le fondement de l'article L.131-3 du code des communes, relatif à la police de la circulation à l'intérieur des agglomérations. Le ministre des transports n'...

... 11 janvier 1993 par lequel le maire de Codognan a mis en demeure ladite société d'enlever le dis... du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décemb...
- Décret du 23 octobre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Olive de Nîmes »
..., Castillon-du-Gard, Caveirac, Clarensac, Codognan, Collias, Collorgues, Combas, Comps, Congénies, C...L'irrigation est autorisée jusqu'au 30 septembre. Article 6. Ne peuvent prétendre à l'a...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Nîmes, 23 septembre 2008, 05/04080)
..., domiciliés ès qualités au siège social 30 B rue de l'Industrie 1400 NIVELLES BELGIQUE . repr..... 30920 CODOGNAN . représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, av...
- Décret du 17 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Nîmes »
...; Castillon-du-Gard; Caveirac; Clarensac; Codognan; Collias; Collorgues; Combas; Comps; Congénies; C...'olive au-delà d'une température maximale de 30 °C. A l'exception de l'eau, l'emploi d'adjuvants ...
- Arrêté du 26 décembre 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Rhôny-Vidourle : Commune de Codognan. Canton de Saint-Chaptes : Communes de Foi... du 30 juin 1995. Arrondissement de Saumur. Cant...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 1996
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
... intérieur du bâtiment d'une hauteur de 30 à 40 cm ; ? que le plan de nettoyage et de désin...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. GARD. 30083. CODOGNAN. CAMARGUE. GARD. 30084. CODOLET. FLEUVE ET VALLEE ...

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