Cocumont

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26 documents pour Cocumont

- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif à une organisation de producteurs
... coopérative intercommunalede Cocumont-Côtes du Marmandais (Lot-et-Garonne). La reconna...
- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif à une organisation de producteurs
...Cave coopérative intercommunale. de Cocumont-Côtes du Marmandais (Lot-et-Garonne). La reconnai...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mai 2004 (cas Cour d'appel d'Agen, du 3 mai 2004, 03/423)
... CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT prise en la personne de son représentant légal a...

- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Marmandais'
...-Saint-Sauveur, Castelnau-sur-Gupie, Cocumont, Escassefort, Guérin, Lachapelle, Lagupie, Lévig...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
...PS de la Serre. 47. 74. 40. A62. Cocumont. AR du Chant du CoucouNord. 47. 70. 40. A62. Ailla...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision
- Arrêté du 27 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Barbaste, Cocumont et Lavardac. Inondations et coulées de boue du 19...
- Arrêté du 3 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Cocumont et Saint-Martin-Petit. Inondations et coulées de ...
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
... Lot-et-Garonne : Baleyssagues, Beaupuy, Cocumont, Duras, Esclottes, Lagupie, Loubès-Bernac, Sainte...
- Arrêté du 3 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Cocumont et Saint-Martin-Petit. Inondations et coulées de ...
- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (3), Caumont-sur-Garonne (1), Cocumont (1), Coulx (1), Courbiac (1), Cuq (1), Damazan (1)...

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