coaraze 06

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-s..., Blausasc, Bonson, Castillon, Caussols, Coaraze, Courmes, Coursegoules, Duranus, Gilette, Gourdon,...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-su..., Blausasc, Bonson, Castillon, Caussols, Coaraze, Courmes, Coursegoules, Duranus, Gilette, Gourdon,...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités

...06 - Alpes-Maritimes. Antibes, Aspremont, Auribeau-s..., Blausasc, Bonson, Castillon, Caussols, Coaraze, Courmes, Coursegoules, Duranus, Gilette, Gourdon,...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Délibération du 21 décembre 2007 du conseil général des Alpes-Maritimes

..., Berre-lès-Alpes, Blausasc, Cantaron, Coaraze, Colomars, Contes, Drap, Duranus, Falicon, La Trin... 1 100. 1 062. 100. 226. Famill...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
• Délibération

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 06 - Alpes-Maritimes. Ascros, Auvare, Bairols, Be...-Vésubie, Bonson, Caussols, Clans, Coaraze, Courmes, La Croix-sur-Roudoule, Cuébris, Duranus...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Délibération du 21 décembre 2007 du conseil général des Alpes-Maritimes

..., Berre-lès-Alpes, Blausasc, Cantaron, Coaraze, Colomars, Contes, Drap, Duranus, Falicon, La Trin...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
• Délibération