Coadout

• Arrêté du 9 avril 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Pestivien (1), Chapelle-Neuve (La) (1), Coadout (1), Corlay (1), Duault (2), Harmoye (La) (1), Hau...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 25 juin 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Ploufragan (1), Plouha (1), Coadout (2) et Tressignaux (1). Inondation et coulée de b...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...-du-Pélem, ainsi que les communes de Coadout et Moustéru. Département de la Creuse : l'ensemb...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Canihuel (22029) ; Carnoët (22031) ; Coadout (22040) ; Corlay (22047) ; Duault (22052) ; Glomel...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-Blanche, La Chapelle-Neuve, La Chèze, Coadout, Coatascorn, Coëtlogon, Corseul, Créhen, Dolo, E...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (11); Jean-Pierre GIUNTINI, maire de COADOUT (22); Gilbert HEBRARD, maire de VENDINE (31); Char...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Marie), né le 16 novembre 1921 à Coadout (Côtes-du-Nord), décédé le 2 décembre 1944 à...

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté