cmt martinique

• Arrêté du 25 août 2010 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie

...En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, en Nouvelle-Calédoni...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 7 mai 2009 relatif à la procédure de désignation des membres du conseil économique, social et environnemental représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie

...En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, en Nouvelle-Calédoni...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 21 mai 2004 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique et social représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie (rectificatif)

..., 1re colonne, en ce qui concerne la Martinique, compléter la liste des organisations professionn...

• Journal Officiel num. 153, 3 juillet 2004
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 21 mai 2004 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique et social représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie

...En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, en Nouvelle-Calédoni...

• Journal Officiel num. 126, 2 juin 2004
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 21 mai 2004 relatif à la procédure de désignation des membres du Conseil économique et social représentant les activités économiques et sociales des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie (rectificatif)

..., 1re colonne, en ce qui concerne la Martinique, compléter la liste des organisations professionn...

• Journal Officiel num. 153, 3 juillet 2004
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté