climatiseur

• Délibération du 22 mars 2011 relevant du domaine du règlement relative à l'information des consommateurs et utilisateurs de systèmes de climatisation

... de la consommation d'énergie des climatiseurs à usage domestique ; Vu la directive 2010/30/UE d...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Délibération

• Arrêté du 14 décembre 2011 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie

...2. Dénomination : Remplacement d'un climatiseur existant par un climatiseur fixe de classe A, indi...

• Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 janvier 2012 (cas Cour d'appel de Lyon, 17 janvier 2012, 10/05809)

... la modification de l'emplacement du climatiseur des laboratoires VINCENT,. - donner mission à l'e...

• Délibération du 19 avril 2011 du conseil régional de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative aux systèmes de refroidissement et à la performance énergétique des appareils de climatisation individuels

... de la consommation d'énergie des climatiseurs à usage domestique ; Vu la directive 2002/91/CE d...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Délibération

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 14 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 5 décembre 2007, 06/07727)

... FRANCE commercialise en France un climatiseur vendu sous la référence DE'LONGHI PAC 70 ECO. La...

• Arrêté du 23 janvier 2009 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie

... Remplacement d'un climatiseur existant par un climatiseur de classe A (DOM)...

• Journal Officiel num. 69, 22 mars 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2011 (cas Cour d'appel de Bastia,Ch. civile B, 9 février 2011, 10/00036)

...Y..d'enlever le climatiseur installé en façade de la résidence .. à PORTIC...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 décembre 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 10 démbre 2003, 02-12.215)

... le 12 janvier 1995, l'incendie du climatiseur survenu le 21 octobre 1995 ayant produit des suies...

• Arrêté du 1er décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 1er décembre 2008 relatif au titre professionnel d'installateur en équipements sanitaires

..., des pompes à chaleur et des climatiseurs. Elles peuvent être sanctionnées par des certifi...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2010
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 14 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 5 décembre 2007, 06/07727)

... FRANCE commercialise en France un climatiseur vendu sous la référence DE'LONGHI PAC 70 ECO. La...