Cleyrac

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

..., Civrac-de-Dordogne, Civrac-en-Médoc, Cleyrac, Coimères, Coirac, Comps, Coubeyrac, Couquèques,...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 13 décembre 2007, 06/002246)

...Monsieur Guy X.., demeurant ..-33540 CLEYRAC, . Représenté par Maître Marjorie RODRIGUEZ, av...

• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »

..., Civrac-de-Blaye, Civrac-de-Dordogne, Cleyrac, Coimères, Coirac, Comps, Coubeyrac, Courpiac, Co...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

..., Cazaugitat, Cessac, Civrac-de-Dordogne, Cleyrac, Coirac, Coubeyrac, Courpiac, Cours-de-Monségur, ...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Civrac-de-Dordogne, Civrac-en-Médoc, Cleyrac, Coimères, Coirac, Comps, Coubeyrac, Couquèques,...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Cazats, Cazaugitat, Cézac, Chamadelle, Cleyrac, Coimères, Cours-de-Monségur, Cours-les-Bains, C...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° DL/CA/07-95 du 3 décembre 2007 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

..., Cessac, Cestas, Civrac-Sur-Dordogne, Cleyrac, Coimeres, Coirac, Comps, Coubeyrac, Courpiac, Cou...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-d'Albret, Caumont, Cazaugitat, Cleyrac, Cours-de-Monségur, Coutures, Dieulivol, Fossès-...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis