clermont-ferrand mairie

Législation

Journal Officiel, 19 Avril 2007

Arrêté du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au collège Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand)

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... est créé au collège Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand) une section ...

Législation

Journal Officiel, 07 Juillet 2007

Arrêté du 15 juin 2007 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II)

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

... de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand pour un mandat de cinq ans à compter du 1er ...

Législation

Journal Officiel, 07 Juillet 2007

Arrêté du 15 juin 2007 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II)

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-II) Par arrêté ...... de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand pour un mandat de cinq ans à compter du 1er ...

Législation

Journal Officiel, 19 Avril 2007

Arrêté du 28 mars 2007 portant création d'une section internationale britannique au lycée Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand)

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

... est créé au lycée Jeanne d'Arc de Clermont-Ferrand (académie de Clermont-Ferrand) une section ...

Législation

Journal Officiel, 12 Juillet 2000

Information relative à la désignation du président du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand

Conseil supérieur de l'audiovisuel Information relative à la désignation du président du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand Par lettre du vice-président du Conseil d'...... Jullien (Guy), président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, a été désigné en qualité de président du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Gourdon (François), pour ...

Jurisprudence

Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, du 1 mai 1966, publié au recueil Lebon

TRAVAUX PUBLICS: DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES: DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES: ENTRETIEN NORMAL: SIGNALISATION -Signalisation des sens de circulation interdits (67-03-01-01-035)

67-03-01-01-035 Panneau indicateur plié au ras du sol. Automobiles engagé à contre sens.

Législation

Journal Officiel, 15 Mai 1993

Arrêté du 6 mai 1993 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Clermont-Ferrand

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Arrêté du 6 mai 1993 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Clermont-Ferrand Par arrêté du ministre de l'enseignement ...

Législation

Journal Officiel, 05 Avril 2007

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand

Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand sont déclarées vacantes à compter du 1er ...