clermont-ferrand mairie

• Décret du 23 mai 2005 déclarant d'utilité publique l'acquisition des terrains nécessaires à la réalisation d'un pôle de traitement de déchets ménagers sur le site de Beaulieu de la commune de Clermont-Ferrand et emportant modification du schéma directeur de l'agglomération clermontoise et du plan d'occupation des sols de la commune de Clermont-...

...-Ferrand peuvent être consultés à la mairie de Clermont-Ferrand....

• Journal Officiel num. 120, 25 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 mars 2006 (cas Cour d'appel de Riom, CIV.2, du 28 mars 2006)

... marge de l'acte de mariage dressé à la Mairie de CLERMONT-FERRAND (Puy-de-Dôme) le 27 mars 1999...

• Arrêté du 22 juillet 2005 portant désignation des candidats admis en qualité d'auditeur de la seizième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité pour 2004-2005

...(Françoise), conseillère municipale à la mairie de Saint-Mandé;. Gautier (Charles), sénateur;. G...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code de commerce

... la porte principale de l'immeuble et de la mairie de la commune où le fonds est situé, du tribunal...

• Codes

• Arrêté du 22 juillet 2005 portant désignation des candidats admis en qualité d'auditeur de la seizième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité pour 2004-2005

...(Françoise), conseillère municipale à la mairie de Saint-Mandé ; Gautier (Charles), sénateur ; G...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 1er février 1995 portant désignation des auditeurs de la 120e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Clermont-Ferrand (21 novembre 1994 - 12 janvier 1995)

...), chef de service administratif à la mairie de Clermont-Ferrand, secrétaire régional des ser...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 1995
• Premier ministre
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2008 approuvant le transfert de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles

... le siège social est à Lezoux (63190), mairie de Lezoux ; Mutuelle La Sucrerie de Bourdon, dont ...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 1962 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, 1 mars 1962)

... LA PROFESSION D'ADJOINT TECHNIQUE A LA MAIRIE DE CLERMONT-FERRAND, PIERRE BARNAY NE PEUT ETRE CO...

• Arrêté du 28 juillet 2004 portant désignation des candidats admis à suivre la seizième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2004-2005

...(Françoise), conseillère municipale à la mairie de Saint-Mandé. Gautier (Charles), sénateur. Gau...

• Journal Officiel num. 194, 21 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... faite par le propriétaire à la mairie de la commune où se trouve situé le bien. Cette ...

• Codes