clayes sous bois

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-499 du 24 mai 1991 portant modification de l'autorisation délivrée à la S.L.E.C.A.N.S.Q.C.A. d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire du syndicat de l'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines et des communes associées de Coignières, Saint-Cyr-l'Ecole, Plaisir et Les Clayes-sous-Bois

• Journal Officiel num. 146, 25 juin 1991
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 octobre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 26 octobre 2011, 10-19.001, Publié au bulletin)

... gestion de la piscine intercommunale des Clayes-sous-bois Plaisir Villepreux, (le Syndicat), a con...

• Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme

... du département de Seine-et-Marne : Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Sain...-d'Arcy, Bougival, Buc, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Carrières-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud... Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... d'aménagement sont élaborées sous la responsabilité de l'Etat, à son initiative ou...123-1 ; . b) Ne réduise pas un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle e..., Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Codes

• Décret modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel.

...Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Sain...-d'Arcy, Bougival, Buc, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Carrières-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud... Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 novembre 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 3 novembre 2010, 10-80.752, Publi)

..."en ce que l'arrêt attaqué a ordonné sous astreinte la démolition de toute construction éd... AL n° 314 sur la commune de Les Clayes-sous-Bois, lieu-dit La Côte de la Seigneurerie, ....

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 juin 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 29 juin 2011, 10/03789)

..... . 78340 LES CLAYES SOUS BOIS comparant en personne . APPELANTE . ****...

• Décret n° 2011-1017 du 26 août 2011 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

... permet de revoir les loyers manifestement sous-évalués. Toutefois, le Gouvernement peut, en ver...-et-Marne, les communes suivantes : Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Sain... Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décret n° 2011-860 du 20 juillet 2011 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

... soit tenu compte, notamment, de la hauteur sous plafond, de l'éclairement, de l'ensoleillement et...-et-Marne, les communes suivantes : Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Sain... Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décret relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989.

..., lorsque le loyer est manifestement sous-évalué et que le bailleur fait application du c ...Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Sain... Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires