clavette 17

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11 documents pour clavette 17

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55); Pascal MARKOWSKY, conseiller régional (17); André DIETZ, maire de FEUGES (10); Frédéric G... de FARGES (01); André BRISSON, maire de CLAVETTE (17); Pierre ASTOUL, maire de MONTBETON (82); Jean...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0093, du 27 février 2006)
...Thierry né le 17 Juin 1961 à ORAN (ALGERIE) Fils de B.. François ... en position de verrouillage, une clavette devant être enlevée après sa mise en fonction s...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (55) ; Pascal MARKOWSKY, conseiller régional (17) ; André DIETZ, maire de FEUGES (10) ; Frédéric... FARGES (01) ; André BRISSON, maire de CLAVETTE (17) ; Pierre ASTOUL, maire de MONTBETON (82) ; Je...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE
... NIEAUNISDépartement de la Charente-Maritime (17). Aigrefeuille-d'Aunis, Anais, Andilly, Angliers,..., Bouhet, Bourgneuf, Chambon, Charron, Clavette, Courçon, Cram-Chaban, Dompierre-sur-Mer, Esnande...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 17 - Charente-Maritime. Agudelle, Ile-d'Aix, Alla..., Chaunac, Cierzac, Ciré-d'Aunis, Clam, Clavette, Clion, Corignac, Coulonges, Courcelles, Courcerac...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0093, du 27 février 2006)
...Thierry né le 17 Juin 1961 à ORAN (ALGERIE) Fils de B.. François ... en position de verrouillage, une clavette devant être enlevée après sa mise en fonction s...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
... la décision 2005/731/CE de la Commission du 17 octobre 2005 modifiée établissant des dispositio...CHARENTE-MARITIME. 17109. CLAVETTE. MARAIS POITEVIN OUEST. CHARENTE-MARITIME. 17119. ...
- Avis relatif à l'avenant n° 3 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes
... des inlay-cores et des inlay-cores Ã clavette (arrÃªtÃ© du 19 janvier 2001) a induit une ten...L'article 17 de la convention nationale des chirurgiens-dentist...
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
...- Date de clôture : 17 octobre 2005. Lances à main destinées aux ser...- Freinage. - Porte-semelles et clavette de semelle de frein pour véhicules ferroviaires (...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...17 - Charente-Maritime. Aigrefeuille-d'Aunis, Anais,...), Bouhet, Bourgneuf, Chambon, Charron, Clavette, Couarde-sur-Mer (La), Courcon, Cramchaban, Dompie...

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