clamart habitat

• Arrêté du 31 décembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment en son article L. 421-1-2;. Vu le décr... d'habitations à loyers modérés de Clamart Habitat en office public d'aménagement et de cons...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... résidentes et futures des conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant... Bagneux, Bourg-la-Reine, Chaville, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Meudon, Montrouge, Le Plessis...

• Codes

• Arrêté du 16 décembre 2011 relatif à l'application de l'article R. 111-14 du code de la construction et de l'habitation

...Châtillon. 92022. Chaville. 92023. Clamart. 92024. Clichy. 92025. Colombes. 92026. Courbevoie...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2010 pris pour l'application de l'article 2 terdecies B de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes en zone A bis

...ARTICLE 2. Le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages et la directrice d..., Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses,...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2010
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques

...OPH VAL TOURAINE HABITAT. 38. 038017. SIP. GRENOBLE DRAC. 38. 038063. SIE. ...SCEAUX. 92. 092105. Trésorerie mixte. CLAMART. 93. 093019. SIP. PANTIN. 93. 093053. SIE. NOISY-L...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...; Vu le code de la construction et de l'habitation ; Vu la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobili..., Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses,...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Délibération n° CS 2011-4 du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris du 26 mai 2011 adoptant l'acte motivé prévu par le V de l'article 3 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

... capitale et vers les principales zones d'habitats souvent proches (Val-d'Oise, Seine-et-Marne, Seine... d'une gare « Fort d'Issy - Vanves - Clamart », en limite des trois communes et en corresponda...

• Journal Officiel num. 146, 25 juin 2011
• Ministère de la ville
• Délibération

• Décret du 13 juillet 2000 portant promotion et nomination

..., née Lobut (Marie-France), maire de Clamart (Hauts-de-Seine) ; 31 ans d'activités professionn... un maire, chargée de l'urbanisme et de l'habitat ; 30 ans de services civils et de fonctions élect...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2000
• Décret

• Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination

... du directoire d'une société d'habitations à loyer modéré ; 33 ans d'activités profession... des centres d'urgence relais de Meudon et Clamart (Hauts-de Seine) ; 36 ans d'activités professionn...

• Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
• Décret

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010

... Conception Construction Bois Habitat, 1, chemin de Queroy, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnie...Genos, 44, rue de Lily, 92140 Clamart. Inflammable Productions, 110, boulevard Jean-Jaur...

• Journal Officiel num. 2, 4 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste