Clairfayts

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16 documents pour Clairfayts

- Décret n° 2010-1053 du 3 septembre 2010 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord - Pas-de-Calais)
...-sur-Sambre, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Cousolre, Croix-Caluyau, Damousies, Dim...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 26 mai 2011, 10/04114)
...né le 29 Décembre 1960 à CLAIRFAYTS (59740)demeurant .. représenté par la SCP COCHEM...
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt, bocage, étangs de Thiérache (zone de protection spéciale)
... du département du Nord: Anor, Baives, Clairfayts, Eppe-Sauvage, Felleries, Fourmies, Féron, Glageo...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Cartignies ; Cerfontaine ; Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ...
- Délibération du 10 décembre 2007 du conseil général du Nord
...-sur-Sambre, Cartignies, Choisies, Clairfayts, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers,...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 forêts, bois, étangs et bocage herbager de la Fagne et du plateau d'Anor (zone spéciale de conservation)
... département de Nord : Anor, Baives, Clairfayts, Eppe-Sauvage, Fourmies, Féron, Glageon, Liessies...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Cartignies ; Cerfontaine ; Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ...
- Délibération du 10 décembre 2007 du conseil général du Nord
...-sur-Sambre, Cartignies, Choisies, Clairfayts, Dimechaux, Dimont, Dompierre-sur-Helpe, Dourlers,...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt, bocage, étangs de Thiérache (zone de protection spéciale)
... département du Nord : Anor, Baives, Clairfayts, Eppe-Sauvage, Felleries, Fourmies, Féron, Glageo...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Cartignies ; Cerfontaine ; Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ...

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