Cize

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Haute Cize : pic d'Herrozate et forêt d'Orion (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Haute Cize : pic d'Herrozate et forêt d'Orion (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 mars 1984 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 13 mars 1984, 82-11.568)

... COMMUNES FORMANT AVEC ELLE L'ANCIEN PAYS DE CIZE EN PARTAGE DES BOIS ET PATURAGES INDIVIS ENTRE ELL...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (3), Saint-Martin-d'Arrossa (2), Uhart-Cize. DÉPARTEMENT DU VARInondation et coulée de boue ...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

... Valouse, à l'exception du lac de retenue de Cize-Bolozon;. 4°La Seille, en amont du pont de Cosges...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 5 novembre 2007, 05/03125)

...né le 26 Avril 1951 à UHART-CIZE . de nationalité Française . Chez Mme Yvette Y.....

• Arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 Revermont et gorges de l'Ain (zone spéciale de conservation)

...-Cuisiat, Verjon, Chavannes-sur-Suran, Cize, Corveissiat, Courmangoux, Drom, Ceyzériat, Grand...

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 juin 1999 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 11 juin 1999, 171200, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-02-02, 17-03-01-01, 24-02-03-01 En vertu des lois du 10 juin 1793 et du 9 ventôse an XII, le juge administratif est compétent pour connaître des contestations relatives au partage des biens communaux. Relève par suite de ce juge un litige opposant une commune, propriétaire de forêts en indivision avec d'autres communes, à la commission syndicale chargée d'administrer l'indivision, en vue de la réparation du préjudice résultant de coupes de bois opérées par la commission dans les forêts de l'indivision situées sur le territoire de cette commune, alors qu'elle estimait avoir saisi la commission d'une demande de retrait de l'indivision (sol. impl.).

... de la commission syndicale du Pays de Cize à lui verser la somme d'un million de francs en r...

• Arrêté du 20 juillet 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Chaux-des-Prés, La Chaux-du-Dombief, Choux, Cize, Coiserette, Communailles-en-Montagne, Conte, Coyr...

• Journal Officiel num. 167, 22 juillet 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2010-DI-05 du 28 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Nevers FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nevers

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2010
• Décision