Cisse

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127 documents pour Cisse

- Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Cisse en amont de Saint-Lubin
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...VENDOMOIS. 7. . PITD. CHOUZY-SUR-CISSE. ZONE NORD. VENDOMOIS. 0. . PITD. LE BARDON. ZON...
- Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 19 février 1990 (cas Tribunal des conflits, du 19 février 1990, 02592, publié au recueil Lebon)
-03-01-02-05, 38-03-04 Si, en vertu de l'article L.353-12 du code de la construction et de l'habitation, les contestations sur l'application des conventions d'aide personnalisée au logement sont de la compétence des tribunaux de l'ordre judiciaire, ces dispositions ont été prises en vue de confier au juge judiciaire, compétent pour connaître des différends portant sur les relations de droit privé existant entre bailleurs et locataires, le soin de régler, quand il serait saisi de ces différends, notamment les contestations qui pourraient s'élever sur la portée exacte de ces conventions. En revanche, les litiges relatifs au montant des redevances que doivent acquitter à un bureau d'aide sociale d'une commune, établissement public à caractère administratif, les résidents d'un foyer-logem...

...X.. Cisse et Y.. Rim contre le Bureau d'aide sociale de la v...

- Arrêté du 20 septembre 2011 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter au certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes
...Charra (Julien). M. Child (Emmanuel). M. Cisse (Cheikh Abdoulaye). Mlle Cornillet (Marie-Thérès...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 octobre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 4 octobre 2011, 10-15.249, Publié au bulletin)
- Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet
...2° L'Indrois. 3° La Claise. 4° La Cisse. Département des Landes. 1° Le Luy, en amont du...
- Arrêté du 19 mai 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
...M. CISSE (Moussa), né le 8 septembre 1970 à Odienné (Cô...
- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
... Noizay, Panzoult, Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Reugny, Rigny-U...
- Décret n° 2009-1157 du 29 septembre 2009 portant publication du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) sur la promotion du développement par la mobilisation de la diaspora, signé à Ouagadougou le 10 janvier 2009 (1)
...Soumaïla Cisse ; ci-après dénommées les « Parties », Consid...
- Arrêté du 15 janvier 2012 fixant la liste des praticiens ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, organisées au titre de la session 2011
...M. Cisse (Mamy), né le 7 novembre 1976. Mlle Da Zoclanclou...

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