ciseaux

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant agrément d'un organisme professionnel pour servir d'intermédiaire dans l'exécution de l'enquête annuelle de production

... à chaîne ; 28.24.11.80.00 Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de ga...

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 6 mars 2008, 06/18609)

...Gérard X.. . C / . S. A. CISEAUX D'ARGENT . Tristan Y.. . E. U. R. L. MAGUEN . Joë...

• Code du travail applicable à Mayotte

... exemple les ascenseurs guidés par des ciseaux ; . 10° Les moyens de transport de personnes uti...

• Codes

• Avis n° 2005-1031 du 29 novembre 2005 sur la décision tarifaire n° 2005132 de France Télécom relative à l'évolution de l'offre « Family Talk - Fixe vers Mobile » (anciennement « Mes Illimités vers Mobiles Foyer 24 h sur 24 »)

...'elle n'engendrait pas a priori d'effet de ciseaux tarifaires. Mais ses calculs étant basés sur les...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2006
• Avis

• Arrêté pris en application du décret n° 2003-1130 du 25 novembre 2003 relatif à l'agrément des raisins pouvant bénéficier de l'appellation d'origine contrôlée 'Chasselas de Moissac'

... grains prélevés au hasard à l'aide de ciseaux dans les colis constituant l'échantillon. L'agent...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 décembre 2011 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles

...? Repassage de couteaux, ciseaux.  . 28.6 CA. Fabrication d'outillage à main. ? F...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale

...? Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC. 2,60. Fabrication d'outillage à main. ? ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 mai 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 25 mai 2005, 03-19.411)

... de sa propriété; que la société Les Ciseaux d'Argent ayant accepté par lettre en date du 16 j...

• Décision n° 2011-926 du 26 juillet 2011 portant sur la définition des marchés pertinents de la téléphonie fixe, la désignation d'opérateurs exerçant une influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre

... de juin 2007 ? un modèle d'effet de ciseaux tarifaires sur les communications de téléphonie ...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
• Décision

• Avis n° 2007-0251 du 13 mars 2007 sur la décision tarifaire de France Télécom n° 2007020 relative à la commercialisation de l'offre « Optimale 2 h fixes France »

... cela, elle a effectué un test d'effet de ciseaux tarifaire, c'est-à-dire qu'elle a comparé les re...

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 2007
• Avis