cirques paris

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

71 documents pour cirques paris

- Arrêté du 20 novembre 2008 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2007
... ". 333 Ceinture de Paris. 8 600. 5 000. 10... 9 000. Les Cirques. 6 000. 4 000. 9 ...
- Code général des impôts
... de l'année de l'imposition, 150 euros à Paris et dans les communes situées dans un rayon de 30 ... théâtres de chansonniers ; . cirques ; . concerts, à l'exception de ceux qui sont don...
- Codes
- Décret n° 2010-1016 du 30 août 2010 relatif aux obligations de l'employeur pour l'utilisation des installations électriques des lieux de travail
..., des marchés, des parcs de loisirs, des cirques et des lieux d'expositions ou de spectacle ; « 2�... Fait à Paris, le 30 août 2010. François Fillon . Par le P...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 février 2007 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 6 février 2007, 03-20.463)
... de manifestations et d'artistes de cirques, collaborait depuis 1996 avec la sociÃ©tÃ© Fav..., entre les parties, par la cour d'appel de Paris; remet, en consÃ©quence, la cause et les parties...
- Décret créant le Parc national de la Réunion.
..., direction de la nature et des paysages, à Paris, à la préfecture de la Réunion, à Saint-Denis ...-Palmistes et du Tampon, ou desservir les cirques de Cilaos et de Salazie respectivement par le Bras...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale
... y compris le personnel de la Compagnie parisienne de chauffage urbain.(c) A l'exception de la Compag... rubrique sont également compris les cirques ambulants, les ménageries et toutes attractions m...
- Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 cirques de Saint-Paul-des-Fonts et de Tournemire (zone spéciale de conservation)
... Fait à Paris, le 4 mai 2007. Nelly Olin . Fait à Paris, le 4 ...
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant agrément de l'avenant n° 1 à l'annexe VIII du 30 juin 2010 au règlement général annexé à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage
... à la direction générale du travail de Paris. Fait à Paris, le 30 juin 2010, en trois exemplai...28. Metteur en piste (cirques). 29. Monteur son. 30. Opérateur lumière/pupitre...
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant agrément de l'avenant n° 2 à l'annexe VIII du 30 juin 2010 au règlement général annexé à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage
... à la direction générale du travail de Paris. Fait à Paris, le 30 juin 2010, en trois exemplai...28. Metteur en piste (cirques). 29. Monteur son. 30. Opérateur lumière/pupitre...
- Arrêté fixant la liste des assurés sociaux qui doivent être affiliés à une caisse d'assurance maladie ou à une caisse d'allocations familiales autre que la caisse du lieu de résidence
..., employé par les marchands forains, les cirques ambulants et les organisations de tournées théâ... la caisse primaire d'assurance maladie de Paris. References: . Arrêté 1978-10-25. Article 4. (Cr...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

Page suivante