cirey sur blaise

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23 documents pour cirey sur blaise

- Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.
...Charmes-en-l'Angle;. Charmes-la-Grande;. Cirey-sur-Blaise;. Courcelles-sur-Blaise;. Dommartin-le-...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
...-sur-Marne, Bignicourt-sur-Saulx, Blacy, Blaise-sous-Arzillières, Blesme, Brandonvillers, Bréban...-Grande, Chatonrupt-Sommermont, Chevillon, Cirey-sur-Blaise, Cirfontaines-en-Ornois, Courcelles-sur...
- Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs
...Charmes-en-l'Angle;. Charmes-la-Grande;. Cirey-sur-Blaise;. Courcelles-sur-Blaise;. Dommartin-le-...

- Arrêté du 9 mai 2007 portant approbation du renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
..., de Chatonrupt-Sommermont, de Chevillon, de Cirey-sur-Blaise, de Cirfontaines-en-Ornois, de Courcell...
- Arrêté du 18 octobre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., Morancourt, Rachecourt-Suzemont, Vaux-sur-Blaise et Ville-en-Blaisois, actuellement confiée au com..., Charmes-en-l'Angle, Charmes-la-Grande, Cirey-sur-Blaise, Courcelles-sur-Blaise, Dommartin-le-Sa...
- Arrêté du 18 octobre 2006 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., Morancourt, Rachecourt-Suzemont, Vaux-sur-Blaise et Ville-en-Blaisois, actuellement confiée au com..., Charmes-en-l'Angle, Charmes-la-Grande, Cirey-sur-Blaise, Courcelles-sur-Blaise, Dommartin-le-Sa...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-la-Ville ; Choilley-Dardenay ; Choiseul ; Cirey-lès-Mareilles ; Clefmont ; Clinchamp ; Cohons ; C... ; Gudmont-Villiers ; Guindrecourt-sur-Blaise ; Guyonvelle ; Hâcourt ; Harréville-les-Chanteur...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (62); Hugues DE SALIGNAC FENELON, maire de CIREY-SUR-BLAISE (52); Jean-Marie SPICK, maire de BOCQUE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
..., Chamarandes-Choignes, Choilley-Dardenay, Cirey-les-Mareilles, Cirey-sur-Blaise, Cirfontaines-en-A...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-la-Ville ; Choilley-Dardenay ; Choiseul ; Cirey-lès-Mareilles ; Clefmont ; Clinchamp ; Cohons ; C... ; Gudmont-Villiers ; Guindrecourt-sur-Blaise ; Guyonvelle ; Hâcourt ; Harréville-les-Chanteur...

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