Cintegabelle

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...3. AUDE. VILLESEQUELANDE. PITD. CINTEGABELLE . TIGF. BARBAIRA . 5. GERS. CINTEGABELLE . PITD. A...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, Chambre civile 3, 29 mars 2007, 06/08148)

... 2005, à l'issue du concert de CINTEGABELLE, alors qu'il restait deux concerts à honorer. . L...

• Arrêté du 19 octobre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Cintegabelle. DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULTInondation et coulée d...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code électoral

... de : Auterive, Caraman, Carbonne, Cintegabelle, Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Nailloux, Rev...

• Codes

• Arrêté du 12 septembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...�lina, Joséphine) le 23 juin 1893 à Cintegabelle (Haute-Garonne), décédée le 22 décembre 1944 �...

• Journal Officiel num. 253, 30 octobre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision n° 2009-969 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Occitania pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Occitanie

...Secteur d'implantation : Cintegabelle. Fréquence : 106,1 MHz. Adresse du site : chemin ...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2010
• Décision

• Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...�sidence dans les communes de Caujac, Cintegabelle, Esperce, Gaillac-Toulza, Grazac et Marliac et don...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 30 avril 2009 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

... nommé notaire à la résidence de Cintegabelle (Haute-Garonne), en remplacement de M. SOUYRIS (Je...

• Journal Officiel num. 109, 12 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision n° 2010-810 du 27 septembre 2010 modifiant la décision n° 2009-969 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Occitania pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Occitanie

...Secteur d'implantation : Cintegabelle. Fréquence : 106,1 MHz. Adresse du site : route d...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2010
• Décision

• Arrêté du 24 juin 2009 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin

...-sur-Gesse, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Le Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Rieux dans la Haut...

• Journal Officiel num. 181, 7 août 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté