cigogne ou es tu

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

...), Sainte-Eanne (79246), Saint-Etienne-La-Cigogne (79247), Saint-Gelais (79249), Saint-Georges-de-No...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Prissé-La Charrière, Saint-Etienne-la-Cigogne, Boisserolles, Thorigny-sur-le-Mignon. Canton de B...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 septembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 2 septembre 2004, 04-80.804)

... sur le sexe; qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, n...

• Décision n° 2005-189 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Office municipal des sports et de la culture de Cernay pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cigogne

• Journal Officiel num. 138, 15 juin 2005
• Décision

• Arrêté fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire

...- Ciconiidés. Cigogne blanche (Ciconia ciconia). Cigogne noire (Ciconia ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2005-189 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Office municipal des sports et de la culture de Cernay pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cigogne

• Journal Officiel num. 138, 15 juin 2005
• Décision

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Prissé-La Charrière, Saint-Etienne-la-Cigogne, Boisserolles, Thorigny-sur-le-Mignon. Canton de B...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2003-1112 du 24 novembre 2003 portant publication de l'accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie (ensemble trois annexes), ouvert à la signature à La Haye le 15 août 1996 (1)

...Tantale ibis. Ciconia nigra. Cigogne noire. Ciconia episcopus. Cigogne épiscopale. Cic...

• Journal Officiel num. 273, 26 novembre 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

..., Prissé-La Charrière, Saint-Etienne-la-Cigogne, Boisserolles, Thorigny sur le Mignon. Canton de ...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision no 2000-485 du 14 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Office municipal des sports et de la culture à Cernay pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cigogne

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2000
• Décision