Ciez

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8 documents pour Ciez

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, Chambre civile 1, 8 novembre 2007, 07/00182)
.....-58220 CIEZ. -Melle Laura X.. . née le 26 Mars 1974 à COSNE ...
- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Ciez (1). DÉPARTEMENT DU BAS-RHINMouvements de terrain...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... Chiddes (58074) ; Chitry-les-Mines (58075) ; Ciez (58077) ; Cizely (58078) ; Clamecy (58079) ; Colm�...

- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 8 juillet 2003 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2003-475 DC
- Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2003
- Saisine
- Arrêté du 3 novembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Julien, Emile), né le 10 janvier 1890 à Ciez (Nièvre), décédé en mars 1945 à Allach (Allem...
- Journal Officiel num. 22, 27 janvier 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 2 février 2010 présentée par au moins soixante sénateurs, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2010-603 DC
- Journal Officiel num. 40, 17 février 2010
- Saisine
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 2 février 2010 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2010-603 DC
- Journal Officiel num. 40, 17 février 2010
- Saisine
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 8 juillet 2003 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2003-475 DC
- Journal Officiel num. 175, 31 juillet 2003
- Saisine

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