ciboure mairie

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11 documents pour ciboure mairie

- Code de l'urbanisme
... faite par le propriétaire à la mairie de la commune où se trouve situé le bien. Cette ..., Bizanos, Boeil-Bezing, Bordes, Boucau, Ciboure, Gelos, Guéthary, Hendaye, Idron-Ousse-Sendets, J...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Pau, CT0035, du 23 janvier 2006)
...né le 08 Mai 1961 à CIBOURE (64) de nationalité française 35 avenue du Comma... l'assignation ayant été délivrée à la mairie sans qu'aucune diligences ait été accomplie par ...
- Décision relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
...Mairie d'Erstein (67);. Association sportive du golf de LLa Nivelle, à Ciboure (64);. Hôpital Bichat - Claude-Bernard, à Paris ...
- Journal Officiel num. 142, 20 juin 2002
- Décision

- Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin
...52H. 47H. 58H. 24H. 24H. 27H. CIBOURE ? Tour de Bordagain. 36V. 33V. 30V. ?. ?. ?. COL D...27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. BEAUMONT-DU-LAC ? Mairie. 51V. 54V. 57V. ?. ?. ?. BELLAC ? Le Gui Noir. 30H...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- CODE DES COMMUNES
... - 24 (sauf la mention de la porte de la mairie). . - 26 (sauf, au quatrième alinéa, le lieu du... . : Chamalières. : Ciboure. : . . . : Clermont-Ferrand....
- Codes
- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
..., Charre, Charritte-de-Bas, Chéraute, Ciboure, Coarraze, Cuqueron, Dognen, Domezain-Berraute, Ea... en partie, les plans sont déposés en mairie. ». Art. 2. - Le ministre de l'économie, des fin...
- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
..., Charre, Charritte-de-Bas, Chéraute, Ciboure, Coarraze, Cuqueron, Dognen, Domezain-Berraute, Ea... en partie, les plans sont déposés en mairie. ». Art. 2. - Le ministre de l'économie, des fi...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2009
... Beauvais-sur-Matha. ? La mairie en totalité (cad. AB 480) : inscription par arrê...Ciboure. ? Le Fort de Socoa en totalité, consistant en di...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 novembre 2001 (cas Cour d'appel de Pau, du 5 novembre 2001, 00/00849)
... opposant: APPELANTE: LA COMMUNE D'URRUGNE Mairie 64122 URRUGNE représentée par son Maire en exerc...né le 27 mai 1947 à CIBOURE (64500) de nationalité française ONDARROA 64122 ...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... COPLAND, mairie, Sainte-Colombe, 40700 Hagetmau. Habitat landa... ZAZPIAK-BAT, zone industrielle Jalday, Ciboure, 64500 Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées. ...

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