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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008
... Depuis quelques années, des coptes revenus au christianisme se heurtaient au refus du ministère de l'...
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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 112-113, Juin 2007
Malaisie : la justice refuse de reconnaître la renonciation à l'islam - RDE 07-241
... Née Azlina Jailani, elle s'était convertie au christianisme en 1990 et avait obtenu, non sans difficult&...
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Doctrine
La propriété intellectuelle en droit international et comparé - (02 Juillet 2007)
Jean-Luc Piotraut - Docteur en droit, Université Paul Verlaine-Metz
Repères historiques Plan de l'ouvrage
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I. - Enseignement II. - Stage III. - Contrôle des connaissances
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 38, Octobre 2008
Statut Patrimonale du chef d'entreprise et participation aux acquets
I - Le choix du régime de la participation aux acquêts. II - Les modalités de liquidation de la créance de participation. Fondation Raoul Follereau Secourir Les Enfants En Detresse. Formules.
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Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 28, Octobre 2007
Marchands de biens : régime applicable en matière de TVA et de droits d'enregistrement
I. L'achat du bien immobilier 1.1 Il achète le bien en vue de le revendre en l'état, ou après avoir réalisé de simples travaux d'aménagement en vue de la vente 1.2 Il achète le bien en vue de participer lui-même à une opération de construction II. La vente du bien 2.1 Il s'agit d'un bien acquis dans le cadre du régime spécial de l'achat-revente 2.1.1 La vente porte sur un bien autre qu'un terrain à bâtir 2.1.2 La vente porte sur un terrain à bâtir 2.2 Il s'agit d'un bien pour l'acquisition du...
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Doctrine
Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)
Procédure d'élaboration des PPR
Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris
1. Acteurs Jurisprudence Les CLIC 2. Étapes d'élaboration 2.1. Évaluation de l'aléa L'étude de dangers 2.2. Évaluation des enjeux L'évaluation des enjeux 2.3. Élaboration de la réglementation 2.3.1. Zonage réglementaire Jurisprudence 2.3.2. Règlement Jurisprudence 3. Enquête publique Jurisprudence 4. Approbation 5. Mesures de publicité 6. Révision et abrogation 6.1. Révision Jurisprudence 6.2. Abrogation 7. Application anticipée du PPR Jurisprudence
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