choux vert

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32 documents pour choux vert

- Arrêté du 7 janvier 2010 portant reconnaissance en qualité d'association d'organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes
... suivants : carotte, poireau, navet, salade, choux-fleurs, choux (rouge, blanc, vert frisé, brocolis...
- Arrêté relatif à la vente des fruits et légumes
... la dégustation, les caractères d'un raisin vert, et notamment une saveur acide excessive;. 2° A l... à la normalisation des pêches et des choux-fleurs, fixées dans les arrêtés des 30 juin 196...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2011-701 du 20 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bleu de Gex haut Jura » ou « Bleu de Septmoncel »
...�re ouverture et marbrée de moisissures bleu-vert assez pâles. Les zones de bleu, de protéolyse (a... : les communes de Bellecombe, Les Bouchoux, Choux, Coiserette, Coyrière, Larrivoire, Les Moussière...

- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
..., en outre, de se fixer pour objectif, en vertu des accords de partenariat économique et après a...070390 Réduction 16 %. 0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produ...
- Décret n° 2011-441 du 20 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morbier »
... ou le goût du lait, tels que les poireaux, choux, raves, navets, feuilles de betteraves ; ? les pai... de betteraves fourragères ou de fourrage vert à ce mélange est interdite. 5.1.6.3. Affourageme...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... de règlement des litiges établis en vertu du présent accord pourront en être saisis. L'ass...0704. Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produ...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-les-Villages ; Tréon ; Vernouillet ; Vert-en-Drouais ; Villemeux-sur-Eure ; Villiers-le-Morh... ; Chaux-des-Prés ; La Chaux-du-Dombief ; Choux ; Coiserette ; Coyrière ; Coyron ; Crenans ; Les ...
- Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »
... Verrey-sous-Drée, Verrey-sous-Salmaise, Vertault, Vesvres, Veuvey-sur-Ouche, Vianges, Vic-de-Chasse... sont interdits : ? poireaux, choux, colza, raves, navets, feuilles de betteraves ; ? ...
- Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en ?uvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels
... les produits à peau non lisse tels que les choux-fleurs ou les pêches, versement sur les produits ...), l'aspersion d'huile de foie de morue ou de vert brillant. Il est strictement interdit d'utiliser d...
- Décret n° 2009-1268 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon de Roscoff »
... des éléments suivants : ? feuillage vert bleuâtre, de longueur moyenne et de port semi-dre... systèmes d'assolement privilégiant les choux-fleurs, les artichauts, les échalotes, les oignon...

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