choux rouge

Doctrine

Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)

Procédure d'élaboration des PPR

Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris

1. Acteurs Jurisprudence Les CLIC 2. Étapes d'élaboration 2.1. Évaluation de l'aléa L'étude de dangers 2.2. Évaluation des enjeux L'évaluation des enjeux 2.3. Élaboration de la réglementation 2.3.1. Zonage réglementaire Jurisprudence 2.3.2. Règlement Jurisprudence 3. Enquête publique Jurisprudence 4. Approbation 5. Mesures de publicité 6. Révision et abrogation 6.1. Révision Jurisprudence 6.2. Abrogation 7. Application anticipée du PPR Jurisprudence

Doctrine

Les plans de prévention des risques - (02 Juillet 2008)

Effets des PPR

Gabrièle Rasse - Doctorante, pôle Cindyniques , École nationale supérieure des mines de Paris

1. Mise en oeuvre des mesures contenues dans le plan 1.1. Mesures applicables aux projets futurs 1.2. Mesures applicables au bâti existant 1.2.1. Mesures de prévention, de protection et de sauvegarde des populations Jurisprudence 1.2.2. Mesures de « déconstruction » Question du devenir des terrains acquis par les mesures d'action foncière Jurisprudence 2. Financement des mesures prescrites par les PPR 2.1. Financement des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde Le fonds de préve...

Législation

Journal Officiel, 06 Août 1992

Arrêté du 27 juillet 1992 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux-fleurs effeuillés destinés à la transformation

Ministère de la culture et de la communication

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 27 juillet 1992 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux-fleurs effeuillés destinés à la ...

Législation

Journal Officiel, 30 Mars 1993

Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (campagne 1993)

Ministère des affaires europeennes

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (...

Législation

Journal Officiel, 30 Mars 1993

Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux-fleurs effeuillés destinés à la transformation (campagne 1993)

Ministère des affaires europeennes

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES Arrêté du 25 mars 1993 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux-fleurs effeuillés destinés à la ...

Législation

Journal Officiel, 20 Juin 1996

Arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (campagne 1996)

Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION Arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (...

Législation

Journal Officiel, 31 Juillet 1997

Arrêté du 21 juillet 1997 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (campagne 1997)

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE Arrêté du 21 juillet 1997 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (...

Législation

Journal Officiel, 23 Août 1992

Arrêté du 28 juillet 1992 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation

Ministère de la culture et de la communication

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 28 juillet 1992 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la ...

Législation

Journal Officiel, 08 Juin 1994

Arrêté du 26 mai 1994 relatif à l'extension de l'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la transformation (campagne 1994)

Ministère de l'agriculture et de la pêche

...'accord national interprofessionnel concernant les choux brocolis à jets destinés à la ......1 C, les dispositions de l'accord susvisé concernant les choux brocolis à jets destinés à la ...