Chouilly

• Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne »

..., Avize, Ay, Beaumont-sur-Vesle, Bouzy, Chouilly, Cramant, Louvois, Mailly-Champagne, Le Mesnil-sur...

• Journal Officiel num. 273, 25 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2002 (cas Cour d'appel de Reims, du 19 juin 2002, 2001/00146)

...X.. Patrick né le 14 mars 1953 à CHOUILLY (51), fils de Henri et de BIDON Huguette, de natio...

• Décret du 30 août 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Fouin (Erick, Claude, François). Chouilly (Laurent). Nicodeme (Xavier, Max, Serge). Gilliard...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2010
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2002 (cas Cour d'appel de Reims, du 19 juin 2002)

...X.. Patrick né le 14 mars 1953 à CHOUILLY (51), fils de Henri et de BIDON Huguette, de natio...

• Arrêté du 9 janvier 1992 portant intégration (personnels de préfecture)

...A la préfecture de l'Hérault . M. Chouilly (Joseph), attaché de préfecture de 2e classe. A ...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 1992
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié 6, rue Dom-Pérignon, 51530 Chouilly. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 124, 29 mai 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décret du 10 novembre 2005 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Fouin (Erick, Claude, François). Chouilly (Laurent). Nicodeme (Xavier, Max, Serge). Gilliard...

• Journal Officiel num. 263, 11 novembre 2005
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Bisseuil. Bouzy. Cernay-lès-Reims. Chouilly. Juvigny. Loisy-sur-Marne. Oiry. Saint-Gibrien. Si...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mars 2008 (cas Cour d'appel de Reims, 5 mars 2008, 06/01842)

...Monsieur Dominique X.. .. 51530 CHOUILLY. Représenté par la SCP A.C.G. & ASSOCIES, avocat...

• Liste d'admission par ordre de mérite dans les écoles nationales vétérinaires (année 1994)

...70 Hornick (Catherine, Elvire). 71 Chouilly (Claire). 72 Delporte (Stéphane, Michel, Pierre)....

• Journal Officiel num. 200, 30 août 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste