Chouain

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9 documents pour Chouain

- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
..., Cheffreville-Tonnencourt, Chênedollé, Chouain, Clarbec, Clécy, Cléville, Colleville-sur-Mer, C...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre sociale, 27 juillet 2007, 05/03973)
... sises sur les territoires des communes de Chouain et Juaye Mondaye, qui auraient été mises à sa d...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juillet 2007 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre sociale, 27 juillet 2007, 05/3973)
... sises sur les territoires des communes de Chouain et Juaye Mondaye, qui auraient été mises à sa d...

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Bois-Halbout ; Cheux ; Chicheboville ; Chouain ; Cintheaux ; Cléville ; Clinchamps-sur-Orne ; Co...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Cesny-Bois-Halbout; Cheux; Chicheboville; Chouain; Cintheaux; Cléville; Clinchamps-sur-Orne; Collev...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
...), La Cambe (D, E), Canchy (A, B, C, ZA), Chouain (ZA : 44-55), Colleville-sur-Mer (A, B, D), Commes...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Cheffreville-Tonnencourt, Chênedollé, Chouain, Clécy, Clinchamps-sur-Orne, Colleville-sur-Mer, ...
- Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »
...- Canton de Balleroy : Chouain (ZA : 44-55), Condé-sur-Seulles (A : 121-146-258,...
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Chouain. - Château de Belleval (ancien): inscription par ...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste