Chomelix

• Décret n° 2011-874 du 25 juillet 2011 portant classement du parc naturel régional du Livradois-Forez (régions Auvergne et Rhône-Alpes)

...-Vieux, Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, Chomelix, Cistrières, Connangles, Félines, Frugières-le-...

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 gorges de l'Arzon (zone spéciale de conservation)

... la Haute-Loire : Bellevue-la-Montagne, Chomelix, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Pierre-du...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Chazelles (43068) ; Chilhac (43070) ; Chomelix (43071) ; Cistrières (43073) ; Cohade (43074) ; C...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Loire (zone de protection spéciale)

...-Loire, La Chapelle-d'Aurec, Chaspinhac, Chomelix, Coubon, Cussac-sur-Loire, Grazac, Lafarre, Lavoû...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret no 98-533 du 24 juin 1998 portant classement du parc naturel régional Livradois-Forez (région Auvergne)

... de La Chaise-Dieu; Beaune-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon, Jullianges, Saint-Georges-Lag...

• Journal Officiel num. 149, 30 juin 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Chaspuzac, Chaudeyrolles, Chenereilles, Chomelix, Costaros, Coubon, Craponne-sur-Arzon, Croisances,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis