chomelix 43

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 gorges de l'Arzon (zone spéciale de conservation)

... chargée de l'écologie, Vu la directive 92 / 43 / CEE du Conseil du 21 mai 1992 modifiée concerna... la Haute-Loire : Bellevue-la-Montagne, Chomelix, Saint-Geneys-près-Saint-Paulien, Saint-Pierre-du...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...43 - Haute-Loire. Agnat (43001) ; Allègre (43003) ;...) ; Chazelles (43068) ; Chilhac (43070) ; Chomelix (43071) ; Cistrières (43073) ; Cohade (43074) ; C...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...43 - Haute-Loire. Aiguilhe, Allegre, Alleyrac, Alley..., Chaspuzac, Chaudeyrolles, Chenereilles, Chomelix, Costaros, Coubon, Craponne-sur-Arzon, Croisances,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis