chizeuil

• Décision n° 2010-582 du 13 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & CO pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

... Adresse du site : lieudit La Montagne de Chizeuil, Neuvy-Grandchamp (71). Altitude du site (NGF) : 3...

• Journal Officiel num. 186, 13 août 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 avril 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 9 avril 1987, 84-42.850)

... exercée dans les mines de Sain Bel, Chizeuil et Petite Rosselle alors, qu'il résulte de l'arti...

• Décision n° 2005-551 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL CIRTES pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

...Adresse du site : TDF, La Montagne de Chizeuil, 71130 Neuvy-Grandchamp. Altitude du site : 388 m�...

• Journal Officiel num. 213, 13 septembre 2005
• Décision

• Décision n° 2002-591 du 17 septembre 2002 autorisant la SARL CIRTES à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

...Adresse du site : TDF, La Montagne de Chizeuil. Commune : Neuvy-Grandchamp (71130). Altitude du s...

• Journal Officiel num. 238, 11 octobre 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 juin 1973 (cas Conseil d'Etat, Section, du 22 juin 1973, 81716)

... L'EXPLOITATION DES MINES DE PYRITES DE CHIZEUIL COMMUNE DE CHALMOUX, EN SAONE-ET-LOIRE PARCE QUE...

• Décision n° 2002-591 du 17 septembre 2002 autorisant la SARL CIRTES à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

...Adresse du site: TDF, La Montagne de Chizeuil. Commune: Neuvy-Grandchamp (71130). Altitude du si...

• Journal Officiel num. 238, 11 octobre 2002
• Décision